Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site internet est édité par Bsa Corp BV,Société à responsabilité limitée (BV), dont le siège social est situé Groeneweg 45, 1790 Affligem.

• Numéro d'entreprise : BE 1029.254.231
• Forme juridique : Société à responsabilité limitée (BV)
• Siège social : Groeneweg 45, 1790 Affligem

Responsable de publication

Le responsable de la publication du présent site est Bsa Corp BV.

Coordonnées de contact

• Téléphone : +32 487 32 37 76
• E-mail : contact@depannetout.be
• Site web : depannetout.be
• Zone d'intervention : Bruxelles

Hébergement

Le présent site est hébergé par Netlify, Inc., 2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, California 94107, États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, logos, images, vidéos, mise en page, structure) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de Bsa Corp BV, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle belge.

Responsabilité

Bsa Corp BV s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Bsa Corp BV décline toute responsabilité concernant les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, notamment en cas d'interruption pour maintenance technique ou de défaillance du réseau.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Bsa Corp BVn'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La présence de ces liens ne constitue ni une approbation ni un partenariat, sauf mention explicite.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux belges seront seuls compétents.